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Forêts | 1 mars 1967

Arrêté n°243 du 1er mars 1967 rectifiant l’arrêté 1577 AGRI (industries du bois) – Côte d’Ivoire
Forêts
Côte d’Ivoire
Base de données juridique
Transformation et commercialisation des produits forestiers

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Arrêté n°243 du 1er mars 1967 rectifiant l’arrêté 1577 AGRI (industries du bois) – Côte d’Ivoire

L'arrêté 243 du 1 mars 1967 rectifie l’arrêté n°1577 AGRI. du 5 décembre 1966, fixant les modalités d'application du décret n°66-420 du 15 septembre 1966, portant réglementation des industries du bois